Une Alliance pour partager les bonnes pratiques

L'Alliance des Territoires auditionnée au Sénat

Partager les bonnes pratiques

Une dizaine de groupes se sont réunis afin de traiter des sujets métropolitains d’actualité.

Ces groupes sont pilotés par un référent expert d’un des Territoires et chaque Territoire pilote un groupe de travail.

Une première étude a été réalisée, par le groupe de travail “Finances”, afin de décrypter l’impact financier de la suppression de la Taxe d’habitation pour les communes membres des Territoires. Le groupe de travail a présenté une analyse financière rétrospective et prospective des Territoires et de la Métropole. Ce diagnostic a permis de formuler différentes propositions d’évolution des dispositions financières relatives aux Territoires comme notamment le maintien de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE).

Le groupe de travail “Habitat” a analysé le projet de PMHH de la MGP et son impact pour les Territoires. Ce travail a conduit à demander le report de l’examen du 2ème arrêt au sein du conseil métropolitain afin de laisser le temps à l’émergence d’un consensus large.

Le groupe de travail “Développement Durable-Environnement” a étudié les projets de PPBE et l’impact de la mise en place de la ZFE pour les communes membres des Territoires.

Le groupe de travail “SCOT” a rédigé une proposition commune des Etablissements Publics Territoriaux (EPT) au DOO de la métropole du Grand Paris.

Le groupe de travail “Questions institutionnelles” a réalisé un diagnostic des modes de gouvernance en place dans les Territoires et formulé des propositions d’amélioration du statut des EPT, du mode d’élection et de rémunération de leurs élus.

Un recensement des données comparatives des Territoires a été réalisé afin d’objectiver leurs compétences.